Nous, jeunes étudiants en droit, avons toujours connu la médiation comme étant un mode de règlement des différends. Toutefois, sa popularité n’est que récente et grâce au nouveau Code de procédure civile qui lui donne une place de choix au début de ses articles. Du moins, c’est ce que l’on croit…
En fait, les origines de la médiation remontent à la civilisation mésopotamienne d’il y a cinq mille ans. Certes, elle avait une toute autre forme, mais il est intéressant de voir qu’il ne s’agit que d’une transformation et non d’une apparition.
Il y a cinq mille ans, le lien entre le mot « médiation » et le droit n’était pas aussi clair. Le lien était plutôt fait avec la religion, pilier de la société de l’époque. La médiation se manifestait sous la forme du prêtre, qui était le « médiateur qui reliait l’homme à Dieu, qui interprétait les oracles, les signes, et établissait les rites ». Son rôle ? Il « guérissait les maux des âmes et des corps ». Autrement dit, une manière plus poétique de dire qu’il se chargeait de gérer les problèmes de ses citoyens : pas si loin du médiateur que l’on connait. Il était d’ailleurs un élément central et essentiel « à la cohésion sociale et politique, à la paix et l’harmonie des citoyens ». C’est exactement ce à quoi l’on pense lorsque l’on fait appel à l’aide du médiateur pour, par exemple, un conflit entre deux collègues dans un milieu de travail afin de restaurer la paix et l’ordre .
Lorsqu’on poursuit notre chemin dans le temps, on arrive à l’époque de la Grèce antique. C’est de cette période historique que la médiation tire son inspiration philosophique. En effet, un certain courant philosophique, la maïeutique, avait pour doctrine la réflexion des individus sur leurs relations interpersonnelles. Celle-ci leur permettait d’instrumenter les connaissances qu’ils avaient acquises dans leurs vies antérieures afin de mieux réfléchir et d’« exprimer le meilleur d’elle-même ». Comme vous le constatez, la médiation était quelque peu floue, mais les piliers de la réflexion, des relations entre les individus et du désir de parvenir à la meilleure solution possible étaient déjà présents, le tout assisté par un tiers, ici le philosophe .
En faisant un petit saut dans le temps, de manière plus générale, on remarque que le mouvement de la médiation ne s’est pas essoufflé, mais qu’il a évolué. Les parties ont commencé à discuter entre elles, sans faire appel au messager divin, car elles souhaitaient régler entre elles le différend sans avoir à s’en remettre constamment à un tiers pour trouver la solution .
Au fur et à mesure que les siècles passaient, on a observé un mouvement qui poussait les individus à avoir recours systématiquement au système de justice pour régler le moindre différend. Toutefois, un retour aux sources global s’observe depuis quelques décennies.
La médiation, dite moderne, est apparue il y a quelques siècles au Japon et en Chine, civilisations où le maintien et la restauration de la paix est un pilier culturel. Permettre aux deux parties d’obtenir de ce conflit une solution intéressante était un moyen d’éviter que l’une d’elles soit déshonorée, châtiment incommensurable pour celle-ci. Depuis ce temps, la négociation a pris une place privilégiée au Japon, dans l’objectif de bâtir une relation entre les parties, mais toujours sous le même modèle de base que la médiation.
Dans le cas de nos voisins du Sud, les États-Unis ont ressenti les effets du mouvement de règlement des différends dès les années 1970. À l’époque, les PRD, moyens de prévention et règlement des différends, s’appelaient MARC, ou modes alternatifs de règlement des conflits. Toutefois, la logique était la même : parvenir à une entente, ou à un accord, entre les parties plutôt qu’une décision par un tribunal, qui ne laisserait qu’une partie gagnante et qui serait longue à obtenir.
Ailleurs dans le monde, par exemple en Belgique, depuis le début des années 1990, la médiation était principalement utilisée en matières commerciale et familiale. Toutefois, depuis 2005, la législation a suivi l’évolution sociétale et a permis la médiation dans la plupart des branches du droit, dont les matières civile et sociale. Mais encore, depuis 2013, le tribunal a lui-même promu la médiation, principalement dans le domaine familial, en créant des « chambres de règlement amiable des conflits » à même l’édifice du tribunal.
La tendance se fait également sentir dans le reste de l’Europe de la fin du 20e siècle au début du 21e siècle. Plusieurs projets ont été lancés par la Commission européenne, que ce soit pour les achats en ligne dans l’Union européenne ou, plus largement, pour des postes d’information sur les modes de règlements des différends dans les palais de justice.
De notre côté du Pacifique, le premier projet pilote de 1992 mis en place par la Cour supérieure du Québec, le Barreau du Québec et le ministère de la Justice du Québec a permis de bâtir des mécanismes pour encourager le règlement à l’amiable des différends, et, par le fait même, transformer les mentalités en créant un automatisme chez les parties visant à considérer les modes de règlements des différends d’abord : processus toujours en cours de nos jours. En effet, le Barreau du Québec offre annuellement de nombreuses formations sur le sujet pour ces membres et les facultés de droit au Québec participent également à l’effort de guerre en formant les juristes de demain sur l’importance de la prévention et du règlement des différends.
Dans les décennies suivantes, le mouvement a gagné en popularité de manière explosive en Amérique latine, en Orient et en Australie. La Grande-Bretagne et la France ont également suivi le mouvement, et bientôt, il s’agissait d’un mouvement mondial en pleine effervescence dans le monde moderne .
En terminant, la médiation est seulement l’un des modes de règlement des différends qui existe : parmi les plus connus sont la négociation, la conciliation et l’arbitrage. Toutefois, il est intéressant de savoir que les parties ne sont pas limitées aux modes existants. Eh oui, les parties peuvent s’entendre sur un tout autre mode de règlement de leur différend, bâti de zéro par elles-mêmes. Lorsqu’elles parviennent à une entente, elle sera homologuée par la Cour, de la même manière que le serait un protocole d’entente en médiation.
Ainsi, il n’y a pas de bonnes raisons de ne pas tenter de régler votre différend d’une autre manière qu’en ayant recours aux tribunaux. Il n’y a qu’à s’inspirer des civilisations avant nous, qui le font depuis le début des temps.
Par Faye Proulx
