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Droit de l'environnement

Conférence : « Protéger l’environnement (et les bélugas) par le droit! »

« De cette conférence sont ressortis les grands défis auxquels les avocats pratiquants le droit de l’environnement font face. »

ÉVÈNEMENT DU MOIS D’OCTOBRE

Lutter pour l’environnement : un défi de taille

Dans le cadre du Cycle annuel sur la recherche en droit, avait lieu la conférence « Protéger l’environnement (et les bélugas!) par le droit » présentée par Me Michel Bélanger. Me Bélanger est président de Nature Québec et du Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) et il est un spécialiste du droit de l’environnement et des recours collectifs. Il est venu nous parler de sa pratique et plus particulièrement de deux de ses captivants dossiers : celui du Lac Heney (1990-2004) et le très récent et médiatisé dossier des bélugas à Cacouna en 2014.

Il y a lieu de rappeler la grande victoire des groupes environnementaux représentés par Me Bélanger dans le dossier Cacouna. En effet, par l’obtention d’une injonction interlocutoire, ils ont arrêté les travaux de TransCanada dans le projet de l’oléoduc Énergie Est au Québec dans la baie qui constitue la « pouponnière » des bélugas. Ils ont plaidé avec succès que les travaux perturberaient l’habitat naturel de cette espèce en voie d’extinction et que le ministre ne pouvait raisonnablement accorder un permis à la TransCanada. Le dossier du Lac Heney opposait des riverains inquiets de la qualité de l’eau de leur lac infesté d’algues bleues et le gouvernement. Ils contestaient l’autorisation ministérielle qui permettait l’agrandissement d’une pisciculture qui avait déjà fait doubler le taux de phosphore de leur eau depuis son implantation. Ils ont finalement obtenu un dédommagement de la part du gouvernement qui leur a accordé un peu moins de 5 millions dans un règlement à l’amiable. Cet argent a été versé dans un fond en fiducie pour la restauration de la qualité de l’eau du lac.

De cette conférence sont ressortis les grands défis auxquels les avocats pratiquant le droit de l’environnement font face. Dossiers d’envergure impliquant le gouvernement, mandats pro bono, preuves techniques et scientifiques, nécessité d’agir rapidement, les défis s’accumulent. Pour Me Bélanger, ce qui fait un bon dossier, ce sont les faits et une expertise forte. Sa conférence démontre aussi qu’il faut aussi faire preuve d’une grande créativité dans le choix de nos recours et savoir travailler en équipe.

Si vous n’avez pas pu assister à la conférence, elle est offerte dans son intégralité sur YouTube sur la page « Droit civil uOttawa » ou sur la page Facebook du club du Droit de la terre.

Par Camille Lanthier-Riopel 

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